Montpellier Agglomération

Mentions légales

Mentions légales

Éditeur : Communauté d’Agglomération de Montpellier Direction de la Communication 50 place Zeus CS 39556 – 34961 MONTPELLIER Cedex 2 – France Tél : 33 (0)4 67 13 60 00 – Fax : 33 (0)4 67 13 64 00 Directeur de la publication : Alain BARRANDON Commentaires, remarques et suggestions au webmaster : contact@montpellieringame.com Le site internet Montpellier In Game est quotidiennement mis à jour par isThisArt. Conception et réalisation : Ce site a été conçu et réalisé par isThisArt pour la Communauté d’Agglomération de Montpellier. Hébergement :Ce site est hébergé par isThisArt pour la Communauté d’Agglomération de Montpellier.

Mentions légales

• Conformément à la Loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite Loi  » Informatiques et Libertés  » relative aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la Loi du 30 septembre 1986, ce site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1056010. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés à la Direction de la Communication de Montpellier Agglomération. La Communauté d’Agglomération de Montpellier conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la Communauté d’Agglomération de Montpellier. Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante : Montpellier Agglomération – Direction des Ressources Informatiques/Gestion des Données Personnelles – 50 place Zeus – CS 39556 – 34961 MONTPELLIER Cedex 2.

• En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Communauté d’Agglomération de Montpellier.

• Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypermedia. La Communauté d’Agglomération de Montpellier décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
• Les vidéos diffusées sur le portail de Montpellier Agglomération sont sous la responsabilité de leur auteur. Montpellier Agglomération décline toute responsabilité en cas d’utilisation contrefactrice de ces dernières.

• L’internaute reconnaît que l’utilisation du site de la Communauté d’Agglomération de Montpellier est régie par le droit français.